Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUADRAIN
PHYTONIC

Numéro de dépôt :
96655090
Date de dépôt :
10/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2006

Présentation de la marque AQUADRAIN

Déposée le 10 décembre 1996 par la société PHYTONIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUADRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la société PHYTONIC domicilié(e) Rue Blaise Pascal Z.I. des Vignes aux Loups, 91380 CHILLY MAZARIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 789 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHYTONIC - France.

La marque AQUADRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUADRAIN est expirée depuis le 10 décembre 2006.

PHYTONIC a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ARTROFLEX , ROYAL PROPOLIS , ANGALINE , INTESTINA FORCE , BIO-ELECTRONIMETRE , BIO-TRANS , MEMOFACIL , (Marque figurative) , BIO-CONTROLEUR


PHYTONIC - Rue Blaise Pascal Z.I. des Vignes aux Loups, 91380 CHILLY MAZARIN - France - SIREN 342789112


PHYTONIC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39

Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446339 - Publication au BOPI 2007-01-08

Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320868 - Publication au BOPI 2001-04-10

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments, nutriments et boissons à usage médical ; préparations médicales d'amincissement du corps ; aliments à visée médicale pour bébés, et de régime ; bonbons pastilles, gommes à macher, pilules, comprimés à usage pharmaceutique ; pains et préparations de céréales, soupes potages à visées médicales ; plantes séchées ou conservées et extraits de plantes à usage pharmaceutique ; elixirs pharmaceutiques, eaux minérales et thermales ; extraits secs et poudres à usage pharmaceutique. Boissons et sirops à usage pharmaceutique ; boissons vitaminées, pommades, baumes et herbes médicinales ; thés et infusions médicinales et décoctions à usage pharmaceutique : lotions à usage pharmaceutique ou vétérinaire, racines et plantes médicinales ; sucres et matières édulcorantes à usage médical. Soupes, potages, consommés, bouillons, jus de viande, crèmes de légumes ; fruits et légumes conservés, préparations alimentaires à délayer ; aliments pour bébés ; confitures marmelades, coulis ; muesli ; lait et boissons lactées, cacao, thé ; préparations de céréales pour le petit déjeuner ; viandes, volailles, poissons, pâtés, jambons, produits de boucherie et de charcuterie ; herbes potagères conservées ; pommes chips, purées, jus, sauces, et condiments. Boissons lactées vitaminées. Articles de confiserie et de chocolaterie : barres tablettes ou blocs de céréales agglomérés ou en pâte, barres d'aliments diététique ; produits de boulangerie et pâtisserie ; biscottes, pains, gâteaux, biscuits, boissons et préparations à base de cacao, café, chocolat ; sandwiches, pains de régime ; glaces allégées et sorbets ; gommes à macher ; paillettes, flocons et farines de céréales. Préparations de petits déjeuners à base de céréales. Sucre et matières édulcorantes. Boissons diététiques, thés, tisanes, café, eaux minérales ; sirops, boissons vitaminées, extraits non alcooliques de fruits et de légumes, préparations pour faire des boissons, lithinés ; jus de fruits ou de légumes, boissons non alcooliques ; bieres, cidres.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.